Présentation de la marque CUISINES PINAULT LA CONFIANCE EN PLUS
Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PINAULT BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINES PINAULT LA CONFIANCE EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PINAULT BRETAGNE domicilié(e) 11, Boulevard Nominoë, 35740 PACE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque CUISINES PINAULT LA CONFIANCE EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PINAULT BRETAGNE, société anonyme - 11, Boulevard Nominoë, 35740 PACE - France
T.MARK Conseils - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356748 - Publication au BOPI 2002-10-08
Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377719 - Publication au BOPI 2003-09-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Appareils de production d'éclairage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau ; bouilloires électriques ; barbecues ; casseroles à pression ; éviers ; hottes d'aération ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; glacières ; cuisinières ; congélateurs ; réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières et friteuses électriques ; appareils à glace ; filtres pour l'eau potable ; plaques chauffantes ; supports pour le chargement des fours ; suspension des lampes. Meubles ; glaces (miroirs) ; appliques murales décoratives ; armoires ; baguettes d'encadrement ; pans de boiseries pour meubles ; buffets ; buffets roulants ; casiers ; charnières non métalliques ; dévidoirs non métalliques pour tuyaux ; établis ; étagères ; fûts en bois pour décanter le vin ; garde manger non métallique ; finitions en matière plastique pour meubles ; pans de boiseries pour meubles ; portes de meubles, roulettes de meubles non métalliques ; plateaux de chargement non métalliques ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; vaisseliers ; vitrines ; Paniers et corbeilles non métalliques ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non-métalliques ; décorations en matière plastique pour aliments, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; bocaux ; bols ; brocs ; brosses ; cruches ; moules de cuisine ; cuvettes ; écuelles ; entonnoirs ; éponges de ménage ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; gants de ménage ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; grills ; bouteilles isolantes ; instruments de nettoyage ; torchons de nettoyage (chiffons) ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; porte-cartes de menus ; ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ronds de serviettes (non en métaux précieux), soucoupes (non en métaux précieux), surtouts de table (non en métaux précieux) ; tampons métalliques à nettoyer ; pelles à tartes ; boules à thé (non en métaux précieux) ; services à thé (non en métaux précieux), tire-bouchons, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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